Le Directoire
Il approuve le projet médical et prépare le projet d’établissement. Il conseille le Directeur dans la gestion et la conduite de l’établissement.
La Commission Médicale d’Établissement (CME)
Elle contribue à titre principal à l’élaboration de la politique d’amélioration continue de la qualité et de la sécurité des soins, ainsi que des conditions d’accueil et de prise en charge des patients. La CME élabore avec le directoire le volet médical du projet d’établissement (qui fixe les objectifs de l’établissement).
Le Comité Social d’Établissement (CSE)
Il est chargé de donner son avis sur les questions et projets de textes relatifs à l’organisation et au fonctionnement des services. Y sont examinées notamment les questions relatives aux effectifs, aux emplois et aux compétences, aux règles statutaires, aux méthodes de travail, aux grandes orientations en matière de politique indemnitaire, à la formation, à l’insertion professionnelle, à l’égalité professionnelle et à la lutte contre les discriminations.
Il contribue à la protection de la santé (physique et mentale) et à la sécurité des salariés, à l’amélioration des conditions de travail et veille à ce que les prescriptions du Code du travail concernant la santé et la sécurité au travail soient appliquées.
La Commission de Soins Infirmiers, de Rééducation et Médico-Techniques (CSIRMT)
Elle est consultée pour avis sur le projet de soins infirmiers et son organisation générale, la politique d’amélioration continue de la qualité, de la sécurité des soins et de la gestion des risques, les conditions générales d’accueil et de prise en charge des usagers, la recherche et l’innovation dans le domaine des soins infirmiers, de la rééducation et médicotechniques et de la politique de développement professionnel continu.
Le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN)
Il est chargé d’élaborer et de conduire un programme d’actions visant à prévenir les maladies contractées par un patient du fait de son séjour à l’hôpital et réduire leur fréquence.
Le Comité de Liaison en Alimentation et Nutrition (CLAN)
Il participe à l’amélioration du dépistage des troubles nutritionnels, de leur prise en charge et de la qualité de la prestation en restauration.
La Commission Des Usagers (CDU)
Elle veille à faire respecter les droits des usagers et à faciliter leurs démarches. Elle est également chargée de faire des propositions à la direction de l’établissement pour améliorer l’accueil et la prise en charge des malades et de leurs proches.
Le Conseil de la Vie Sociale (CVS)
Il donne son avis et fait des propositions sur toutes les questions liées au fonctionnement de l’établissement : qualité des prestations, amélioration du cadre de vie…
Il favorise l’expression et la participation des résidents et de leurs familles à la vie de la structure.
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